Textes votés à l’Assemblée Fédérale du 8 juin 2019
Publié le 14/06/2019
Retrouvez l’ensemble des modifications aux textes fédéraux adoptées lors de l’Assemblée fédérale du 8 juin 2019 (photo FFF), classées de manière thématique.
ANNEXE A LA CONVENTION FFF/LFP : DNCG
- Art 5 – Notification et modalités d’appel
- Contrôle DNCG sur les clubs de D2 Féminine et D1 Futsal
- Mesures en cas d’inobservation
RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX
- Art. 33 – Féminines – obligations et groupements
- Art. 56 et annexe financière – Indemnités de préformation
- Art. 73 – Double surclassement
- Art. 89 – Délai de qualification
- Art. 98.2 et 98.3 – Régionalisation du recrutement des mineurs
- Art. 98.4 et règlement disciplinaire – Compétence disciplinaire de la CFJE et sanctions
- Art. 106 – Joueur venant de l’étranger
- Art. 136 et 155 – Féminines – Mixité
- Art. 139bis – Feuille de Match Informatisée
- Art. 200 – Sanctions administratives
RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE ET BARÈME DISCIPLINAIRE
- RD, Art. 2.1 – Agissements répréhensibles
- BD, Art. 1.4 – Avertissement
- BD, Art. 13 – Acte de brutalité
- RD et BD – Avertissement et exclusion du licencié (cartons jaune et rouge possibles contre les membres de l’encadrement)
FORMATION DES ACTEURS DU FOOTBALL
STATUT DU FOOTBALL DIVERSIFIE
STATUT DES ÉDUCATEURS ET ENTRAINEURS DU FOOTBALL
RÈGLEMENTS DES COMPÉTITIONS NATIONALES
- Règlement des Championnats Nationaux de Jeunes
- Règlement du Challenge National Féminin U19
- Création du Règlement de la phase d’accession au Championnat National Féminin U19
- Création du Règlement du Trophée des Championnes
LICENCE CLUB FÉDÉRAL
