Statuts & Règlements

Retrouvez ici tous les documents concernant les statuts et règlements de la saison 2021/2022…

COMMISSION RÉGIONALE D’ARBITRAGE

• Organigramme
• Règlement Intérieur
• Annexes
• Procès-Verbaux 2021/2022

COMMISSION RÉGIONALE DE PROMOTION DE L’ARBITRAGE

• Organigramme
• Procès-Verbaux 2021/2022
  

COMMISSION RÉGIONALE DU STATUT DE L’ARBITRAGE

• Organigramme
• Règlement Intérieur
• Procès-Verbaux 2021/2022