Publié le 05/06/2018

Retrouvez l’ensemble des modifications aux textes fédéraux adoptées lors de l’Assemblée fédérale du 2 juin 2018, à Strasbourg (photo fff.fr), classées de manière thématique.

STATUTS DE LA FFF

• Art. 11 – Répartition des compétences Assemblée Fédérale-Comité Exécutif

ANNEXE A LA CONVENTION FFF/LFP : DNCG

• Art. 4 – Contrôle DNCG sur la D1 Futsal
• Annexe 1 – Production de documents

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX

• Art. 39, 94 et 117 – Fusion entre clubs, fusion création et fusion absorption
• Art. 41 et 45 – Non-activité, reprise d’activité et démission
• Art. 59 – Obligation de licence
• Art. 85 – Sanction pénale et interdiction de stade
• Art. 117 – Certificat International de Transfert
• Art. 124 – Paris sportifs
• Art. 137 – Dénomination des compétitions

RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE

• Art. 1, 2 et 4 – Précisions apportées pour une clarification et une meilleure lisibilité
• Art. 3 – Compétences des commissions d’appel

STATUT DES ÉDUCATEURS ET ENTRAINEURS DU FOOTBALL

• Mise à jour (Préambule, articles 2, 6, 7, 9, 47 et tableau de correspondances)
• Art. 12 – Promotion interne étendue aux championnats nationaux + R1 et R2
• Art. 13 – Interdiction des binomes d’entraineurs
• Art. 14 – Modalités de suspension de longue durée d’un entraineur
• Annexe 2 – Augmentation du montant de l’amende en N1

STATUT DU JOUEUR FÉDÉRAL / STATUT DE LA JOUEUSE FÉDÉRALE

• Art. 3 – Reclassement amateur du joueur professionnel
• Art. 16 (joueur fédéral), art. 2.3 (joueuse fédérale) – conséquences de la signature d’un CDI hors football
• Annexe 3 – Mise à jour des modalités du régime de prévoyance

LABELS ET LICENCES CLUB

• Règlement du Label Jeunes
• Règlement du Label Ecole Féminine de Football
• Règlement du Label Jeunes Futsal
• Règlement de la Licence Club D1 Féminine
• Règlement de la Licence Club D1 Futsal

RÈGLEMENTS DES COMPÉTITIONS NATIONALES

• Règlement de la Coupe de France – art. 6 et 12
• Règlement des Championnats de National 1 et National 2 – art. 2, 15, 16, 17 et 21
• Règlement du Championnat de National 3 – art. 12
• Règlement de la Coupe Nationale de Football d’Entreprise – art. 8.3
• Règlement de la Coupe de France Féminine – art. 5
• Règlement des Championnats de France Féminins – art. 14, 15 et Annexe 1
• Règlement des Championnats de France Futsal – art. 2, 14, 20, 24 et 31
• Règlement de la Coupe Gambardella – art. 5, 6, 7 et 12
• Règlement des Championnats Nationaux de Jeunes – art. 6, 7 et 13
• Règlement du Challenge National Féminin U19 – art. 24
• Règlement de la Phase d’Accession Interregionale Futsal – art. 11
• Règlement du National Beach Soccer